Règlement intérieur
ABSENCES-RETARD- PRISE DE COURS DECALEE
Appeler au : 05 61 50 98 70 et demander la Vie Scolaire
ou envoyer un mail à : vie-scolaire1.0310084y@ac-toulouse.fr
REGLEMENT INTERIEUR DU COLLEGE ANTONIN PERBOSC D’AUTERIVE 'au 07 février 2013)
PREAMBULE:
Le règlement intérieur du collège vise à établir les règles communes pour le meilleur fonctionnement de l’établissement et pour faciliter l’éducation de l’élève à la vie collective.
LAICITE:
Tous s'engagent au respect des principes de laïcité et de neutralité politique, idéologique et religieuse et au respect d'autrui dans sa personnalité et ses convictions.
Conformément aux dispositions de l'article L. 141-5-1 du code de l'éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
Lorsqu'un élève méconnaît l'interdiction posée à l'alinéa précédent, le chef d'établissement organise un dialogue avec cet élève avant l'engagement de toute procédure disciplinaire.
Chacun des membres de la communauté Scolaire s'engage à n'user d'aucune violence sous quelque forme que ce soit et d'en réprouver l'usage afin que chacun puisse bénéficier des garanties de protection contre toute agression physique ou morale. Cette obligation de respect réciproque s'impose à tous.
SOMMAIRE:
1. Droits
2. Obligations
1. Horaires et circulation
2. Sorties, absences, retards, dispenses
3. Activités périscolaires
1. Santé, hygiène et sécurité
2. Prise en charge des élèves
3. Vol
4. Assurance
1. La commission éducative
2. Les punitions scolaires
3. Les sanctions
1) DROITS DES ELEVES
Les élèves disposent du droit d’expression collective et du droit de réunion par l’intermédiaire de leurs délégués qui fixent le jour et l’heure avec l’autorisation du chef d’établissement.
Ils exercent leur fonction dans le respect du pluralisme, du principe de neutralité et du respect d’autrui.
Les élèves disposent du droit de participer à des associations déclarées : Association sportive, Foyer Socio Educatif…
Un panneau d’affichage peut être mis à la disposition des élèves.
Tout affichage doit être soumis à l’autorisation de la direction.
2) OBLIGATIONS
Le collège est une communauté où chacun doit témoigner d’une attitude tolérante et respectueuse envers l’autre.
Conformément à la loi, les élèves sont soumis comme tous les membres de la communauté éducative, au respect des principes fondamentaux de laïcité et de neutralité. De même, toute violence morale et physique ainsi que toute forme de discrimination sont totalement proscrites.
Chacun doit aussi respecter l’environnement, les locaux et le matériel.
Tous les élèves ont le devoir :
Ø De suivre les horaires d’enseignements définis par leur emploi du temps. Cette assiduité s’impose pour les enseignements obligatoires et pour les enseignements facultatifs dès lors que l’élève s’est inscrit à ce dernier.
Ø D’accomplir les travaux écrits et oraux qui leur sont demandés par les enseignants et le personnel d’éducation.
Ø D’accepter et de respecter le contenu des programmes, de se soumettre aux modalités de contrôle des connaissances qui leur sont imposées.
Ø De venir en cours avec le matériel nécessaire pour travailler.
Ø De ne pas empêcher par leur attitude le bon déroulement des cours, afin que chacun puisse profiter des enseignements dispensés.
II ORGANISATION GENERALE DE LA VIE DANS L’ETABLISSEMENT
Le carnet de liaison
L’objet du carnet est d’assurer une liaison entre la famille et la communauté éducative du collège.
L’élève doit toujours avoir son carnet de liaison pour pouvoir le présenter à tous moments.
Les parents sont invités à veiller à la bonne tenue du carnet.
Ils doivent le consulter régulièrement, le signer, le remplir.
La non présentation et la perte de ce carnet seront signalées immédiatement à la vie scolaire et entraîneront des punitions.
1) HORAIRE ET CIRCULATION DANS L’ETABLISSEMENT
Les cours sont obligatoires de 8h30 à 12h30 et de 13h à 17h.
Les élèves sont accueillis à partir de 8h15 et de 13h50. Les externes ne peuvent sortir que lorsque tous les cours de la demi-journée sont terminés, le portail étant ouvert par les surveillants entre les deux sonneries.
Les élèves doivent être rangés à 8h25 et à chaque sonnerie de fin de récréation dans les rangs correspondant aux salles et avoir leur sac avec eux. Ils se rendent dans la salle sous la conduite de l’adulte responsable selon le plan de circulation prévu.
Les interclasses durent 5 minutes qui suffisent pour arriver au cours suivant auquel ils doivent être à la deuxième sonnerie. Tout élève en retard ou non rangé à l’heure sera puni, ainsi que pour toute circulation non autorisée dans les couloirs ou l’oubli du cahier d’appel par le responsable.
Les pauses sont suffisamment nombreuses dans la journée pour aller aux toilettes en dehors des heures de cours ou d’étude. *
2) REGIMES DES SORTIES, ABSENCES ,RETARDS ET DISPENSES
A. Régimes de sorties :
Elèves prenant le transport scolaire : les élèves ne sont pas autorisés à arriver dans l’établissement après la première sonnerie du matin et à sortir le soir avant 17h. Ils ne pourront entrer et sortir plus tôt ou plus tard qu’accompagnés par un parent ou une personne autorisée.
Elèves ne prenant pas le transport scolaire : auront la possibilité d’entrer et de sortir en début et fin de journée pour les demi-pensionnaires et début et fin de demi-journée pour les externes.
Dans tous les cas, les parents gardent la possibilité de signer à la vie scolaire pour l’entrée ou la sortie de leur enfant.
Modification du RI : CA n°4 du 5 avril 2011 : les élèves ne sont pas autorisés à sortir lorsqu’il reste des cours dans la demi-journée ; une autorisation exceptionnelle pourra être demandée qu’après l’avis favorable de l’Equipe de Direction.
B. Absences :
Toutes les absences doivent être signalées dans la matinée par téléphone, par les parents ou les responsables.
Lors du retour de l’élève au collège, il se présentera impérativement au bureau de la vie scolaire avec un justificatif écrit par les parents ou responsables.
Une absence non justifiée est portée à la connaissance des parents par courrier ou par téléphone.
L’absentéisme volontaire constitue un manquement à l’assiduité scolaire.
Obligation d’assiduité (article 10 de la loi du 10 juillet 1989).
Les personnes exerçant à l’égard de l’élève l’autorité parentale, pouvant à ce titre être déclarées responsables pénalement (art 121-2 modifiant le décret n° 66-104 du 18 février 1966).
C. Retards :
Tout retard à la 1ère heure de cours de la journée nécessite un passage à la vie scolaire avec un justificatif écrit des parents.
Aucun retard entre 2 cours (non justifié) n’est toléré sous peine de punition.
D. Dispenses d’éducation physique et sportive
La pratique des Activités Physiques et Sportives nécessite certaines règles qui lui sont propres. Il est demandé que les élèves aient une tenue spécifique d'EPS et que leurs lacets soient attachés. Les déplacements pendant les cours d'EPS se font en groupe avec le professeur de la classe.
Un élève ne peut être dispensé des activités physiques et sportives que sur présentation d'un certificat médical. Il peut l'être de façon ponctuelle si le responsable légal renseigne la fiche prévue à cet effet dans le carnet de liaison. Dans tous les cas l'élève se présentera au professeur qui lui indiquera s'il doit être présent au cours.
3) ACTIVITES PERISCOLAIRES
A. Pôle informatique :
L’utilisation des ressources informatiques et l’usage des services Internet ne sont autorisés que dans le cadre exclusif de l’activité des utilisateurs (activités de recherches, d’enseignement, de diffusion et d’échanges d’informations scientifiques, techniques ou culturelles).
Le travail de recherche ou autre des élèves ne pourra être accompli qu’avec l’autorisation du responsable de l’activité, dans le strict respect des règles définies par la charte. Il est interdit aux élèves d’utiliser des supports informatiques personnels dans l’établissement.
B. L’association sportive:
Parallèlement à l’EPS, l’association sportive a pour but de favoriser la pratique des sports individuels ou collectifs.
C’est une association régie par la loi de 1901. Elle est proposée par les professeurs d’EPS dans le cadre de leur service.
Les activités se déroulent selon les statuts et le règlement intérieur de l’association de l’UNSS.
C. Le foyer socio-éducatif:
Son fonctionnement démocratique favorise le développement de qualités civiques, le goût de l’information et de l’expression mais aussi et surtout l’esprit d’initiative et l’exercice réel des responsabilités.
C’est une association dont les statuts sont à la disposition de tous. Clubs, actions de solidarité, amélioration du cadre de vie, projets d’actions éducatives, réalisations diverses, constituent les activités essentielles du foyer.
D. Maison du collégien:
Le règlement intérieur a pour objet de définir le fonctionnement de cet espace de vie. Il est indispensable que la politesse et le respect soient les premières règles de vie commune.
Chacun doit veiller à maintenir en parfait état les locaux, le mobilier et les jeux mis à disposition. Toute dégradation donnera lieu à une facturation aux familles. Si un élève ne respecte pas les règles édictées dans ce présent règlement, il sera sanctionné. Un règlement intérieur plus détaillé est affiché dans l’enceinte de la maison du collégien. Un esprit de convivialité et de civilité est la garantie du bon fonctionnement.
La maison du collégien doit être un lieu calme, de détente, de partage et d’échanges.
La maison du collégien est dirigée par un animateur qui peut organiser des actions ponctuelles sur l’année.
Les élèves peuvent s’y rendre pendant les études sous contrôle de l’animateur qui s’assure du roulement des élèves.
E. CDI: Centre de Documentation et d’Information.
Le CDI est un lien essentiel de formation : c’est un centre de ressources qui doit donc être utilisé chaque fois que le travail collectif ou individuel nécessite la recherche et l’utilisation de documents sous toutes leurs formes. Il est utilisé :
Ø En groupe constitué sous la responsabilité d’un enseignant et ou de l’enseignant documentaliste.
Ø En situation de travail autonome par les élèves dans un créneau d’emploi du temps où ils ne sont pas en cours.
Ø Les élèves doivent respecter les horaires d’ouvertures affichés au CDI.
Ø Les élèves peuvent y emprunter des livres…
F. Clubs :
Des clubs peuvent être proposés aux élèves pendant le temps de la pause du midi.
Ils sont animés par des enseignants, la vie scolaire, des parents ou toute autre personne extérieure à l’établissement.
G. La demi-pension :
Le service de restauration scolaire est mis à disposition des élèves dans la mesure où ceux-ci respectent les lieux, la nourriture et les personnes.
Tout manquement dans le comportement peut faire l’objet d’un renvoi temporaire au définitif de la demi-pension.
1) SANTE, HYGIENE ET SECURITE
A. Santé et infirmerie :
Il est interdit de fumer dans tout l’établissement, dans les locaux comme dans les espaces extérieurs (décret N° 92-478 du 29 mai 1992)
Toute diffusion, manipulation, absorption de substances toxiques quelle que soit leur nature et sous quelque prétexte que ce soit sont prohibées.
INFIRMERIE:
Les médicaments doivent être déposés à l’infirmerie avec l’ordonnance du médecin ou un mot signé des parents ou tuteur s’il s’agit de médicaments hors tableau.
Les élèves ne doivent pas garder de médicament en leur possession sauf cas particulier autorisé par l’infirmière.
En dehors des protocoles d’accueil individualisé, seule l’infirmière est habilitée à donner un traitement. Quand un médecin est appelé, les parents sont redevables de la consultation.
Pour tout renseignement concernant la santé, un traitement, un conseil sur l’adaptation au collège de l’enfant, les parents doivent contacter l’infirmière.
B. Hygiène:
Ø Il convient de respecter le travail des agents. De ce fait les occupants des salles de classes doivent tenir les locaux propres et le matériel en état. Après chaque cours le matériel des classes sera remis en place et les papiers ramassés. Tous les autres lieux du collège doivent également être tenus propres en utilisant les poubelles prévues à cet effet.
Ø Par raison d’hygiène, les pratiques telles que crachats ne peuvent être tolérées.
Ø Nous rappelons que le chewing-gum et toute autre mastication ne sont pas autorisés en classe.
Ø Une attention toute particulière sera portée à l'hygiène corporelle. Il est également exigé que les tenues soient sobres et relativement discrètes.
C. Sécurité:
Ø Pour certains cours une tenue spécifique est demandée, notamment un vêtement 100% coton sur le haut du corps à manches longues pour les manipulations de chimie.
Ø Pour des raisons de sécurité, l’introduction et l’utilisation de tout objet et produit dangereux tels qu’objets tranchants, cutters, couteaux, objets potentiellement explosifs et/ou inflammables, objets d’autodéfense, produits alcoolisés sont formellement interdites.
Ø Les consignes de sécurité et d’incendie sont portées à la connaissance des élèves et du personnel par voie d’affichage. Chacun doit les connaître et les respecter.
Ø Toute dégradation du matériel destiné à la sécurité de tous sera très sévèrement sanctionnée.
2) PRISE EN CHARGE DES ELEVES
Ø Tout comportement violent ou provocant sera sanctionné. Pendant les récréations une cabine téléphonique est à la disposition des élèves pour les communications urgentes. Elle doit être quittée ainsi que le hall dès la première sonnerie. Les élèves vont alors se ranger rapidement sur les emplacements prévus à cet effet et attendent l’arrivée des professeurs. En aucun cas ils ne peuvent se rendre seuls dans les classes, les études, le C.D.I.
Ø Les baladeurs, les MP3 et téléphones portables ne doivent pas être activés dans l’enceinte du collège Ils seront donc éteints et rangés dès l’entrée. Aucune utilisation n’en est tolérée sous peine de confiscation. La restitution se fera par le chef d'établissement au responsable légal. (CA du 15 11 2012)
Ø La loi française interdit tout enregistrement audio ou vidéo sans autorisation.
Ø En classe aucun élève n’a le droit de perturber le bon fonctionnement du cours. La classe est un lieu de travail.
Dès l’entrée en classe, l’élève gagne sa place et sort ses affaires dans le calme. Il doit avoir le matériel nécessaire au cours, carnet de liaison compris.
Ø Le cahier de texte et d’appel de la classe doit être présenté à chaque heure au professeur par l’élève responsable qui le reprend à la fin du cours.
Ø Le professeur sanctionnera toute attitude qu’il juge incorrecte ou impropre au bon déroulement du cours.
3) VOL
En aucun cas l’administration ne peut être tenue pour responsable des vols commis au préjudice des élèves. Le collège ne dispose pas d’une assurance pour quelque remboursement que ce soit.
Les objets trouvés seront rapportés au bureau de la vie scolaire ou des C.P.E où leur propriétaire peut venir les réclamer.
4) ASSURANCE
En cas d’accident, même léger, survenu lors d’activité organisée dans l’établissement, le professeur responsable de l’activité en informe le secrétariat du principal et procède à la constitution d’un dossier de déclaration d’accident. La famille prévient elle-même son assurance.
IV PUNITIONS SCOLAIRES ET SANCTIONS :
La mise en œuvre de la mesure disciplinaire doit respecter les principes généraux du droit.
- principe de la légalité des sanctions et des procédures.
- principe du contradictoire.
- principe de la proportionnalité de la sanction.
- principe de l’individualisation des sanctions.
1) LA COMMISSION EDUCATIVE
A. Composition
- le Chef d’Etablissement ou son Adjoint
- un Conseiller Principal d’Education
- le Professeur Principal de la classe
- peut s’y adjoindre toute personne pouvant aider à éclairer l’examen de la situation.
B. Ses objectifs
- régulation de comportements qui posent problèmes
- médiation et conciliation avec les responsables de l’élève
La commission fait une proposition d’action au Chef d’Etablissement (mesures d’accompagnement, de suivi…)
2) LES PUNITIONS SCOLAIRES
En ce qui concerne certains manquements aux obligations des élèves (travail non fait, oubli de matériel, tricherie lors d’un contrôle) et les perturbations dans la vie de la classe et de l’établissement, tous les personnels d’éducation de l’établissement sont habilités à punir.
Ø Observations (notification aux familles sur le carnet de liaison du comportement incorrect de l’élève). Dans le cas où l’élève aurait plusieurs fois la même punition pour la même faute, il pourrait encourir une sanction supérieure en cas de récidive.
Ø Devoir supplémentaire officiel.
Ø Retenue avec devoirs
Ø Exclusion ponctuelle d’un cours prononcée par le professeur qui doit rester tout à fait exceptionnelle. Se justifie par un manquement grave. Doit être signalée par une information écrite aux C.P.E et à la direction. L’élève muni d’un travail à effectuer est accompagné par un de ses camarades à la vie scolaire où il est pris en charge. Il ne peut en aucun cas quitter le collège. Les renvois de cours sont signalés sur le carnet de liaison.
Les punitions relatives au comportement sont distinctes de l’évaluation du travail personnel (pas de zéro).
3) LES SANCTIONS (CA du 7 février 2013)
Les sanctions prévues ci-dessous sont utilisées dans un but éducatif, leur application graduée vise à faire comprendre le degré de gravité de certains actes ou comportements. Elles sont de la responsabilité du chef d’établissement et peuvent être assorties ou non d’un sursis.
Ø Avertissement officiel
Ø Blâme
Ø Mesure de responsabilisation
Ø Exclusion temporaire de la classe. Pendant l’accomplissement de la sanction, l’élève est accueilli dans l’établissement. La durée de cette exclusion ne peut excéder huit jours.
Ø Exclusion temporaire de l’établissement ou de l’un de ses services annexes. La durée de cette exclusion ne peut excéder huit jours.
Ø L’exclusion définitive de l’établissement ou de l’un de ses services annexes.
Il peut également être proposé à l’élève de réparer le dommage qu’il a causé en effectuant une prestation au profit de l’établissement (avec accord des parents).
La mesure de responsabilisation sera effectuée soit au collège, soit avec un organisme extérieur, après conventionnement, en dehors des heures de cours.
La communication de la sanction sera faite systématiquement aux responsables légaux par écrit et une rencontre de ces derniers devra être organisée. Au-delà de 48 heures, la sanction est applicable automatiquement.
V MESURES POSITIVES D'ENCOURAGEMENT
Les élèves qui auront fait preuve d'un engagement civique ou citoyen exemplaire, ou d'un esprit de solidarité ou d'implication dans la vie du collège remarquables seront mis en valeur lors du conseil de classe.
VI REVISION OU MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
Les révisions ou les modifications en cours d'année ne peuvent être effectuées qu'après consultation de la Commission Permanente et le vote du Conseil d'Administration réuni en séance ordinaire ou extraordinaire.
REGLEMENT E.P.S
● Présence obligatoire et inaptitude :
L'inaptitude physique ne dispense pas de la présence en cours. En fonction des possibilités de l'élève, l'enseignant lui proposera différentes tâches d'apprentissages adaptées.
Seul un médecin est habilité à dispenser un élève de pratique. Exceptionnellement une demande formulée par les parents pourra être acceptée et pour une séance seulement.
● Point de rencontre :
Le cours débute dans la cour au moment de la prise en charge par l'enseignant et se termine au retour des élèves dans la cour. Les élèves sont tenus d'être à l'heure et rangés à l'emplacement EPS.
● Portable, MP3, ...:
Tous les appareils électroniques sont interdits en EPS : ils doivent être éteints et rangés dans le sac (y compris lors des déplacements). Il est déconseillé d'apporter des objets de valeur. Le collège ne pourra être tenu responsable de vols commis dans les vestiaires.
● Tenue :
Pour des raisons d'hygiène et de sécurité, l'EPS impose une tenue adaptée à l'activité pratiquée avec au minimum un tee-shirt et des chaussettes de rechange.
Il est indispensable de porter des chaussures adaptées à l'EPS c'est à dire ayant une semelle épaisse (type:
running, basket, tennis, sport de salle...). Proscrire les chaussures en toile ou à semelle fine.
Enfin les lacets doivent être visibles et serrés.
● Vestiaires :
Des vestiaires sont à disposition des élèves. Ils doivent s'y changer rapidement et dans le calme.
● Chewing-gum :
Pour des raisons de sécurité évidentes, il est interdit de mâcher du chewing-gum en cours.
● Matériel :
Les élèves étant les utilisateurs et bénéficiaires du matériel mis à disposition par l'établissement, il leurs revient d'en prendre le plus grand soin. Il est interdit de se suspendre aux agrées, cages ou paniers de basket. Toute casse intentionnelle sera facturée à la famille.
● Déplacements :
Lors des déplacements vers les installations extérieures, les élèves doivent avoir un comportement correct et respecter le matériel et les consignes. La ceinture de sécurité est obligatoire.
● Remarque:
Devant le gymnase, tout élève pris avec des cailloux dans les mains sera sévèrement sanctionné.
● Punitions :
En cas de non-respect d'un ou plusieurs points de ce règlement, l'élève sera puni.
L'équipe EPS
REGLEMENT INFIRMERIE
L’Infirmerie est ouverte les :
- lundi, mardi et jeudi de 8h15 à 11h45 et de 12h15 à 17h00
- mercredi : de 8h15 à 12h30
- Les passages sont faits en priorité pendant les interclasses, les récréations et la pause déjeuner.
- Il n’est autorisé que 5 élèves dans la salle d’attente
- Veuillez respecter les affichages indicateurs (absence temporaire, dépistage infirmier, rendez vous…)
- Pendant les dépistages infirmiers, l’infirmerie est ouverte à la récréation, les rendez-vous ne durent jamais plus d’une heure.
- Si la porte du bureau est fermée, c’est que l’infirmière est occupée.
- L’infirmière ne délivre pas de dispense de cours d’EPS.
- L’infirmière, dans l’enceinte du collège, est seule habilitée à contacter les parents pour des départs d’élèves pour « raison médicale ».
En son absence de l’établissement, c’est la vie scolaire qui détient cette autorité :
· Les élèves ne doivent pas appeler leurs parents directement.